S.A.S au capital de 251520 €. R.C.S. Nantes B 349077776
SIRET 349 077 776 00020

Siège Social : 1 Rue Claude CHAPPE
BP 20755, 44481 Carquefou

INFORMATIQUE ET LIBERTES - RECOMMANDATIONS DE LA CNIL
Ce site a fait l'objet d'une déclaration des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites Internet auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) en application des articles 15 et 16 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Numéro de déclaration CNIL : 1276244

DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de SBII
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, dans le cadre d'un usage personnel ou pédagogique, sous réserve du respect des quatre conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : ce document provient du site Internet de la société SBII : Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. L'adresse Internet du site de SBII doit impérativement figurer dans la référence.
- sont exclus tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

DONNEES PERSONELLES
Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, SBII ne se procurera pas d'informations permettant de vous identifier personnellement sauf si vous nous les communiquez en remplissant et en nous adressant les formulaires se trouvant sur le site.

- Les formulaires :
Ils vous sont proposés pour nous soumettre vos questions, remarques, commentaires et demandes de renseignement. Afin de pouvoir vous communiquer les informations demandées, certaines informations nous sont indispensables (en particulier votre adresse de messagerie électronique).
Les informations vous concernant sont réservées exclusivement à la société SBII

- les cookies
Lors de votre visite sur notre site, des cookies (courtes chaînes de caractères (en langage de programmation Javascript) sont déposées dans un fichier de votre ordinateur.
Ces cookies ne permettent pas de vous identifier ou collecter des informations personnelles, ce dispositif enregistre des données liées à vos choix de navigation sur le site. Il est, par exemple, capable d'identifier la date, l'heure et les pages que vous aurez consultées.
Il existe des moyens techniques de configuration du navigateur si vous vous opposez à la mise en place automatique des cookies (cf. paramètres, préférences de votre navigateur Internet).

Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant.

LIMITATION DE RESPONSABILITE
L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, la société SBII ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés.

La société SBII se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie du Site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

MISE A JOUR DES CONDITIONS D'UTILISATION
La société SBII se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les Conditions d'utilisation du site. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

LE SITE DE LA SOCIETE SBII OFFRE DES LIENS VERS D'AUTRES SITES.
Ces sites sont indépendants du site de la société SBII, par conséquent, nous ne pourrions être tenus responsables de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Ces sites externes sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.